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Fichiers de découpe, images et droits d’auteur

Saviez-vous que la majorité des images trouvées sur Internet sont protégées par des droits d’auteurs? Et qu’en est-il des fichiers de découpe SVG (ou autres types)?

Voici un petit article pour démêler un peu les choses.

Mon but n’est pas de vous dire quoi faire ou ne pas faire.

Mon but est simplement d’allumer quelques « lumières » dans votre esprit pour que vous soyez au courant de ce qui existe et de vous inciter à vous informer avant d’utiliser quoique ce soit trouvé sur Internet.

D’ailleurs, il se pourrait que les lois varient selon votre lieu de résidence, à vous de voir.

Notez aussi que je ne suis pas avocate et que ce texte ne doit pas être utilisé comme un avis juridique.

Les droits d’auteur sur les images

En anglais, on voit souvent « Copyright » ou « © ».

La majorité des images que l’on retrouve sur Internet sont protégées par des droits d’auteur. Ce qui veut dire qu’elles appartiennent à l’auteur qui les a créés.

Il est de votre responsabilité de vous informer si vous êtes en droit d’utiliser l’image convoitée et dans l’affirmatif, quel usage est autorisé.

Comment trouver des images libres de droits d’auteur

Vous avez peut-être déjà vu ce logo:

« Creative commons » est un organisme à but non lucratif qui offre des outils juridiques gratuits pour faciliter la distribution d’images.

Ainsi, « CC0 » (ou CC zéro) indique que le créateur a donné son image au domaine public et que celle-ci peut être utilisée sans conditions.

Mais attention, les lettres « CC » peuvent être accompagnées de différentes autres lettres qui demandent différentes actions lors de l’utilisation de cette image (comme celle juste en haut qui demandait CC BY-NC)

Vous pouvez cliquer ici pour voir toutes les définitions, mais en gros, les images que vous allez préférer sont celles indiquées « CC0 ». ?

Voici d’ailleurs un site où les images (et les SVG) sont de ce type:

Fichiers de découpe

Saviez-vous que la majorité des fichiers de découpe SVG, même si vous les avez payés, sont probablement uniquement pour votre usage personnel?

Ici aussi, il est de votre responsabilité de bien vous informer en particulier si vous voulez utiliser les fichiers à des fins commerciales.

La majorité des sites vous proposeront de un montant supplémentaire pour obtenir une licence commerciale si c’est ce que vous désirez. Cet article contient des liens vers des produits affiliés pour votre convenance et sans frais supplémentaires pour vous. Cliquez ici pour lire ma politique de divulgation complète.

C’est une des raisons pourquoi j’adore Design Bundles et Font Bundles. Leur « Premium License » vient automatiquement avec une licence commerciale. Pas de cassage de tête ou de frais supplémentaires. Vous pouvez voir le détail de leurs licences disponibles ici.

Aussi, attention à certains vendeurs particuliers de fichiers de découpe SVG (comme entre autre sur Etsy) qui ne respectent pas les droits d’auteurs et vous vendront des fichiers SVG d’images sous license, de logos, etc. Encore une fois, il de votre responsabilité de bien vous informer.

Et les fichiers de Cricut Design Space?

Cricut a une « Angel policy » qui permet la vente de produits réalisés à partir de fichiers inclus dans Design Space. Exception à cette règle: les images sous licence comme Disney, Marvel, etc. ainsi que toutes les images conçues par les artistes Cricut. Autrement dit, si vous voyez un nom sous l’image, vous ne pouvez pas l’utiliser pour la vente de produits.

Il y a quand même plusieurs conditions que vous pouvez lire ici. Astuce: Déroulez jusqu’en bas dans la section « FAQ ».


En conclusion, je ne vous dirai pas quoi faire et ne pas faire!

Mon but était simplement de vous inciter, pour votre sécurité, à vous informer lors de l’utilisation de différentes images ou fichiers SVG. J’espère que j’ai réussi!

Natalie

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