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Licence d'utilisation
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- modifier ou copier les documents;
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- tenter de décompiler ou de décomposer tout logiciel contenu sur le site Web de NeliDesign;
- supprimer tout droit d'auteur ou autre notation de propriété du matériel; ou
- transférer du matériel à une autre personne ou « mettre en miroir » le matériel sur tout autre serveur
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Formations et produits numériques
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Produits numériques et droit de rétractation
Les produits vendus par NeliDesign, y compris les formations en ligne, livres numériques, fichiers SVG, PDF, aide-mémoires, classeurs et autres contenus numériques, sont généralement accessibles immédiatement après l'achat.
Pour les consommateurs résidant dans l'Union européenne, des droits de rétractation peuvent s'appliquer conformément à la législation en vigueur. Lorsque l'accès immédiat à un produit numérique est demandé, le client peut être invité à consentir expressément à cette fourniture immédiate et à reconnaître qu'il renonce à son droit de rétractation, conformément aux lois applicables.
Lorsqu'un tel consentement est donné au moment de l'achat, le contenu numérique est rendu accessible immédiatement et les droits de rétractation applicables sont traités conformément à la réglementation en vigueur.
Contenu
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Divulgation
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