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Licence d'utilisation

L'autorisation est accordée de télécharger et de modifier les fichiers de découpe SVG créés par NeliDesign conformément aux droits d'utilisation associés à chaque fichier ou licence applicable. Il s'agit d'une concession de licence et non d'un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

  1. modifier ou copier les documents;
  2. utiliser le matériel à des fins commerciales, sauf lorsque des droits d'utilisation commerciaux sont expressément accordés par une licence applicable;
  3. tenter de décompiler ou de décomposer tout logiciel contenu sur le site Web de NeliDesign;
  4. supprimer tout droit d'auteur ou autre notation de propriété du matériel; ou
  5. transférer du matériel à une autre personne ou « mettre en miroir » le matériel sur tout autre serveur
  6. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l'une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment.

Formations et produits numériques

Le partage ou la revente d'articles, de fichiers ou de tout autre contenu numérique exclusif appartenant à NeliDesign est strictement interdit.

Pour chaque achat d'une formation, un seul utilisateur est autorisé à accéder au contenu. Vous ne pouvez pas acheter une formation dans le but de la partager avec une autre personne.

Les conditions d'utilisation des fichiers de découpe SVG peuvent varier selon leur provenance (boutique NeliDesign, bibliothèque de ressources gratuites ou Cricut Design Space). Les droits d'utilisation applicables sont précisés sur la page de la boutique.

Produits numériques et droit de rétractation

Les produits vendus par NeliDesign, y compris les formations en ligne, livres numériques, fichiers SVG, PDF, aide-mémoires, classeurs et autres contenus numériques, sont généralement accessibles immédiatement après l'achat.

Pour les consommateurs résidant dans l'Union européenne, des droits de rétractation peuvent s'appliquer conformément à la législation en vigueur. Lorsque l'accès immédiat à un produit numérique est demandé, le client peut être invité à consentir expressément à cette fourniture immédiate et à reconnaître qu'il renonce à son droit de rétractation, conformément aux lois applicables.

Lorsqu'un tel consentement est donné au moment de l'achat, le contenu numérique est rendu accessible immédiatement et les droits de rétractation applicables sont traités conformément à la réglementation en vigueur.

Contenu

Tous les textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques de commerce, logos, sons, musique, illustrations et codes informatiques (collectivement, le « Contenu »), y compris, mais sans s'y limiter, la conception, la structure, la sélection, la coordination, l'expression, « l'apparence» et la disposition de ce Contenu, contenus sur le Site sont détenus, contrôlés ou concédés sous licence par ou à NeliDesign avec tous les droits réservés, et sont protégés par l'habillage commercial, les lois sur le droit d'auteur, les brevets et les marques de commerce, ainsi que divers autres droits de propriété intellectuelle et lois sur la concurrence déloyale. Toutes les autres marques de commerce, marques de service et logos utilisés sur ce Site sont des marques de commerce, des marques de service ou des logos de leurs propriétaires respectifs. Sauf disposition expresse dans les présentes Conditions d'utilisation, aucune partie du Site et aucun Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, affichés, affichés publiquement, encodés, traduits, transmis ou distribués de quelque manière que ce soit (y compris la « mise en miroir ») sur tout autre ordinateur, serveur, site Web ou autre support, pour publication ou distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans le consentement écrit préalable exprès de NeliDesign.

Divulgation

Le matériel de NeliDesign est fourni « tel quel ». NeliDesign ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et annule par les présentes toute autre garantie, y compris, sans s'y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou de toute autre violation des droits. De plus, NeliDesign ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Web ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site. Bien que NeliDesign fasse tout son possible pour s'assurer que les informations sur ce site Web sont exactes, nous ne pouvons faire aucune déclaration ou garantie quant à l'exactitude ou à la fiabilité de toute information fournie sur ce site Web. De même, bien que NeliDesign fasse tout son possible pour s'assurer que les images de ce site Web sont exactes, nous ne pouvons faire aucune déclaration ou garantie quant à l'exactitude ou à la fiabilité des images fournies sur ce site Web. NeliDesign ne fait aucune garantie ou représentation de quelque nature que ce soit en ce qui concerne tout produit fourni.

Limitations

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Révisions et errata

Les documents figurant sur l'un des site de NeliDesign peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. NeliDesign ne garantit pas que les documents sur son site Web sont exacts, complets ou à jour. NeliDesign peut apporter des modifications à tout produit ou service offert sur le Site, ou aux prix applicables pour ces produits ou services, y compris toute expédition et manutention applicable, à tout moment, sans préavis. Le matériel sur le Site en ce qui concerne les produits et services peut être obsolète, et NeliDesign ne s'engage pas à mettre à jour le matériel sur le Site en ce qui concerne ces produits et services. NeliDesign ne s'engage toutefois pas à mettre à jour les documents.

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Droit applicable

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